Particulier

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  • Plan détaillé de ma propriété

    propiété

    Pour les plans détaillés de ma propriété, voir les pages : levé Topographique et levé Intérieur

  • Implanter ma maison

    Pour l'implantation de ma maison, voir la page : implantation.

  • Diviser mon futur terrain

    terrain

    Comment diviser mon futur terrain à bâtir ? L'article L. 442-1 du Code de l'Urbanisme « Constitue un lotissement la division en propriété ou en jouissance d'une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet d'en détacher un ou plusieurs lots destinés à être bâtis ». Le géomètre-expert peut être missionné pour : - réaliser le [...]

  • Borner son terrain

    Comment borner ma propriété ? L'article 646 du Code Civil : « Tout propriétaire peut obliger son voisin au bornage de leurs propriétés contiguës. Le bornage se fait à frais commun. » Le géomètre-expert peut être missionné pour définir juridiquement et matérialiser sur le terrain les limites de propriétés privées, appartenant ou destinées à appartenir à des propriétaires différents. [...]